Conseil Municipal du 19 décembre 2008
DELIBERATIONS
Affaires culturelles
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2008-549 | rapport d'activités de la délégation de service public de cinéma à la société Espace Cinémarne pour l'année 2007 - Délibération | Prend acte | |
Ville-2008-552 | Reconduction du dispositif conventionnel avec le Théâtre de Chelles pour la période 2009 à 2011 - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2008-557 | élaboration d'un partenariat culturel avec le Lycée Louis Lumière et attribution d'une subvention exceptionnelle pour la réalisation du magazine culturel Lum'art - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Conseil Municipal
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2008-547 | SYNDICAT MIXTE DE VIDEOCOMMUNICATION DE L'EST PARISIEN - PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITES POUR L'ANNEE 2007. - Délibération | Prend acte | |
Ville-2008-548 | PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MARNE ET CHANTEREINE POUR L'ANNEE 2007. - Délibération | Prend acte | |
Ville-2008-561 | MOTION RELATIVE AU PROJET DU SCHEMA DIRECTION DE LA REGION D'ILE DE FRANCE (SDRIF) - Délibération | Adopté à la majorité | |
Ville-2008-569 | Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération | Prend acte |
Ecologie Urbaine
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2008-567 | Rapport d'activités 2007 du Syndicat des Eaux d'Ile de France (SEDIF) - Délibération - Annexe | Prend acte | |
Ville-2008-568 | SALON DES ENERGIES RENOUVELABLES ET DE LHABITAT ECOLOGIQUE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE CHELLES ET LA COMMUNAUTE DAGGLOMERATION MARNE ET CHANTEREINE - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Environnement Urbain
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2008-545 | Convention de voirie avec le groupe SATIM pour la construction d'un ensemble immobilier à usage d'habitation situé au n°8 rue du Docteur Blanchet - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2009-577 | RAPPORT D'ACTIVITES DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE GAZ ET L'ELECTRICITE EN ILE-DE-FRANCE (SIGEIF) POUR L'ANNEE 2007. - Délibération | Prend acte |
Finances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2008-554 | BUDGET PRIMITIF 2009 - Délibération | Adopté à la majorité | |
Ville-2008-555 | AVANCES SUR LES SUBVENTIONS VERSEES AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES - Délibération - Annexe | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2008-558 | Rapport annuel sur la zone urbaine sensible de la Grande Prairie (ZUS) - Délibération | Prend acte | |
Ville-2008-559 | EXERCICE 2008 - DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS N°1 - Délibération | Adopté à la majorité | |
Ville-2008-571 | TARIFS DES SERVICES MUNICIPAUX - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Jeunesse
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2008-551 | DISPOSITIF D'AIDE AU BAFA. VERSEMENT D'UNE INDEMNITE A DES JEUNES CHELLOIS PARTICIPANT AU PROJET D'AIDE ANIMATEURS - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Juridique et Patrimoine
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2008-564 | ZAC Centre Gare - Protocole financier avec la SEML CHELLES AVENIR relatif au lot D2 concernant l'opération de résidence étudiante. - Délibération | Adopté à la majorité | |
Ville-2008-565 | Convention d'objectifs avec le CAUE 77 pour l'inventaire patrimonial et la constitution d'une banque de données. - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2008-566 | Cressonnières - Aménagement des espaces extérieurs - approbation de cessions foncières à l'OPAC - Décision de désaffectation et de déclassement de parcelles en vue de la cession. - Délibération - Annexe | Adopté à l'unanimité |
Restauration municipale
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2008-544 | PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITES DE LA SOCIETE AVENANCE POUR L'ANNEE 2007 - Délibération | Prend acte |
Social
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2008-550 | Convention d'Objectifs entre la Ville, le Centre Communal d'Actions Sociales et l'Association "La joie de Vivre" - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Sport et vie associative
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2008-556 | subventions exceptionnelles pour projets à vocation sportive - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Vie scolaire
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2008-560 | MOTION relative au Réseau d'Aides Spécialisées aux Elèves en Difficultés (R.A.S.E.D) - Délibération | Adopté à la majorité |