Conseil Municipal du 19 décembre 2008




DELIBERATIONS

Affaires culturelles


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2008-549rapport d'activités de la délégation de service public de cinéma à la société Espace Cinémarne pour l'année 2007 - DélibérationPrend acte
Ville-2008-552Reconduction du dispositif conventionnel avec le Théâtre de Chelles pour la période 2009 à 2011 - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-557élaboration d'un partenariat culturel avec le Lycée Louis Lumière et attribution d'une subvention exceptionnelle pour la réalisation du magazine culturel Lum'art - DélibérationAdopté à l'unanimité

Conseil Municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2008-547SYNDICAT MIXTE DE VIDEOCOMMUNICATION DE L'EST PARISIEN - PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITES POUR L'ANNEE 2007. - DélibérationPrend acte
Ville-2008-548PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MARNE ET CHANTEREINE POUR L'ANNEE 2007. - DélibérationPrend acte
Ville-2008-561MOTION RELATIVE AU PROJET DU SCHEMA DIRECTION DE LA REGION D'ILE DE FRANCE (SDRIF) - DélibérationAdopté à la majorité
Ville-2008-569Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - DélibérationPrend acte

Ecologie Urbaine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2008-567Rapport d'activités 2007 du Syndicat des Eaux d'Ile de France (SEDIF) - Délibération - AnnexePrend acte
Ville-2008-568SALON DES ENERGIES RENOUVELABLES ET DE L’HABITAT ECOLOGIQUE – CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE CHELLES ET LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION MARNE ET CHANTEREINE - DélibérationAdopté à l'unanimité

Environnement Urbain


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2008-545Convention de voirie avec le groupe SATIM pour la construction d'un ensemble immobilier à usage d'habitation situé au n°8 rue du Docteur Blanchet - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2009-577RAPPORT D'ACTIVITES DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE GAZ ET L'ELECTRICITE EN ILE-DE-FRANCE (SIGEIF) POUR L'ANNEE 2007. - DélibérationPrend acte

Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2008-554BUDGET PRIMITIF 2009 - DélibérationAdopté à la majorité
Ville-2008-555AVANCES SUR LES SUBVENTIONS VERSEES AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES - Délibération - AnnexeAdopté à l'unanimité
Ville-2008-558Rapport annuel sur la zone urbaine sensible de la Grande Prairie (ZUS) - DélibérationPrend acte
Ville-2008-559EXERCICE 2008 - DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS N°1 - DélibérationAdopté à la majorité
Ville-2008-571TARIFS DES SERVICES MUNICIPAUX - DélibérationAdopté à l'unanimité

Jeunesse


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2008-551DISPOSITIF D'AIDE AU BAFA. VERSEMENT D'UNE INDEMNITE A DES JEUNES CHELLOIS PARTICIPANT AU PROJET D'AIDE ANIMATEURS - DélibérationAdopté à l'unanimité

Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2008-564ZAC Centre Gare - Protocole financier avec la SEML CHELLES AVENIR relatif au lot D2 concernant l'opération de résidence étudiante. - DélibérationAdopté à la majorité
Ville-2008-565Convention d'objectifs avec le CAUE 77 pour l'inventaire patrimonial et la constitution d'une banque de données. - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-566Cressonnières - Aménagement des espaces extérieurs - approbation de cessions foncières à l'OPAC - Décision de désaffectation et de déclassement de parcelles en vue de la cession. - Délibération - AnnexeAdopté à l'unanimité

Restauration municipale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2008-544PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITES DE LA SOCIETE AVENANCE POUR L'ANNEE 2007 - DélibérationPrend acte

Social


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2008-550Convention d'Objectifs entre la Ville, le Centre Communal d'Actions Sociales et l'Association "La joie de Vivre" - DélibérationAdopté à l'unanimité

Sport et vie associative


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2008-556subventions exceptionnelles pour projets à vocation sportive - DélibérationAdopté à l'unanimité

Vie scolaire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2008-560MOTION relative au Réseau d'Aides Spécialisées aux Elèves en Difficultés (R.A.S.E.D) - DélibérationAdopté à la majorité